1. Éditeur
Le site et le service NAVAL sont édités par XXX, XXX au capital de XXX euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de XXX sous le numéro XXX, numéro SIREN/SIRET XXX et numéro de TVA intracommunautaire XXX.
Siège social : XXX. Téléphone : XXX. Courriel : XXX.
Directeur ou directrice de la publication : XXX.
2. Hébergement
L’interface web et les fonctions API sont actuellement hébergées par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
La base de données, l’authentification et le stockage principal sont fournis par Supabase. Le projet principal est déclaré dans la région eu-central-1, Allemagne — supabase.com. Les coordonnées de l’entité contractante et les caractéristiques à jour figurent dans les contrats conclus avec ces prestataires.
3. Contact
Contact général : XXX. Support : XXX. Protection des données : XXX. Signalement de sécurité : XXX.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, le logiciel, les interfaces, textes, illustrations, bases, signes distinctifs et contenus créés par l’éditeur sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Aucun droit n’est transféré au visiteur ou à l’utilisateur en dehors du droit d’usage expressément prévu par le contrat.
La dénomination NAVAL est utilisée à titre commercial. Elle ne doit pas être présentée comme une marque enregistrée tant que cet enregistrement n’a pas été obtenu. Les marques et contenus de tiers restent la propriété de leurs titulaires.
5. Liens et services tiers
Le site peut contenir des liens ou intégrer des services tiers. NAVAL ne contrôle pas en permanence leur disponibilité ni leurs contenus. L’utilisateur doit consulter les conditions et politiques du tiers concerné. La liste des prestataires techniques est publiée dans le centre juridique.
6. Informations et responsabilité
NAVAL s’efforce de présenter des informations exactes et à jour, sans garantir l’absence totale d’erreur. Les informations réglementaires, analyses et résultats d’intelligence artificielle constituent une assistance professionnelle et ne remplacent pas la vérification de l’exploitant, le conseil d’un professionnel compétent ou les textes officiels.
7. Données personnelles et stockage local
Les traitements de données sont décrits dans la Politique de confidentialité. Les cookies, stockages web, permissions et services tiers de la vitrine sont détaillés dans la Politique cookies et technologies locales.
8. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Les règles de juridiction figurent dans le contrat applicable et ne privent aucune partie d’une protection impérative.